Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGENIUX France
ROUAN Bernard

Numéro de dépôt :
3162568
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2012
INGENIUX France de ROUAN Bernard

Présentation de la marque INGENIUX France

Déposée le 2 mai 2002 par ROUAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INGENIUX France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est ROUAN Bernard domicilié(e) 13 Bd Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAN BERNARD domicilié(e) 13 Bd VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque INGENIUX France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENIUX France est expirée depuis le 2 mai 2012.

ROUAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MYSTANCE , PRO-STANCE


ROUAN Bernard - 13 Bd Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


ROUAN BERNARD - 13 Bd VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration de logiciels, programmation pour ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physiques vers un support électronique Education. Formation aux logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.